Flotte oceanographique française

Conseil d'Orientation Stratégique et Scientifique de la flotte océanographique française

Le mandat et la composition du COSS sont définis par le Comité directeur (Codir) de l'UMS FOF et soumis à l'avis du ministère de la Recherche.

Tous les comptes rendus et rapports des groupes de travail du COSS sont disponibles dans la partie documentation.

Mandat et organisation

Le COSS agit en tant que conseil d'orientation stratégique et scientifique de la flotte, constituée en TGIR, tel que recommandé par le Haut Conseil de la Science et de la Technologie dans son avis sur les TGIR du 20 décembre 2007.

Principes

Le COSS est la principale instance consultative de la TGIR. A ce titre, il interagit avec le Codir de l'UMS sur la base d'un dialogue et d'une concertation mutuels. Cette interaction est symbolisée par l'invitation du président du COSS aux travaux du Codir de l'UMS qui reste l'organe décisionnel.

Le COSS dispose d'une indépendance reconnue dans le choix de ses thèmes de travail et dans la formulation de ses avis et propositions qu'il transmet au Codir de l'UMS. Il peut donc s'auto-saisir de tout sujet qu'il lui semble nécessaire d'approfondir. Il est par essence une force de proposition et répond, notamment, aux sollicitations du Codir de l'UMS sur les questions de stratégie et de politique scientifique.

Rôle/missions

Le COSS formule des propositions et rend des avis, en matière de stratégie quant à l'usage, au fonctionnement et à l'évolution de la flotte que le Codir de l'UMS peut exploiter.

Il s'appuie sur les priorités scientifiques issues des prospectives et des divers programmes scientifiques nationaux ou internationaux en considérant leurs évolutions et leurs tendances, afin que la TGIR reste à un haut niveau de performance international. Le COSS prend en compte non seulement les orientations ou prospectives scientifiques dont celles du groupe ad hoc de l'alliance, comme il est soucieux des orientations et des attentes du monde industriel et des grandes politiques structurelles de service public.

Le COSS a également pour mission de définir la composition et le mandat de la structure d'évaluation des projets scientifiques de la TGIR FOF, et d'en tenir informé le Codir de l'UMS. Cette structure d'évaluation est composée de deux commissions d'évaluation, couvrant les domaines hauturier et côtier.
Pour ses missions, le COSS peut constituer en tant que de besoin des groupes de travail, dont les membres ne sont pas nécessairement choisis en son sein, mais dans lesquels chaque membre fondateur de l'UMS Flotte peut être représenté.

Le COSS se réunit en formation plénière, au moins deux fois par an, dont une réunion "bilan" élargie aux principaux financeurs, prescripteurs et utilisateurs de la TGIR. Le cas échéant, le COSS peut aussi se réunir à la demande de la direction
de l'UMS.

Le COSS est en sa formation plénière détenteur du pouvoir de formuler des propositions, de rendre des avis et d'adopter les recommandations ou les rapports des groupes de travail qu'il a constitués.

Composition

Les membres du COSS sont nommés par le Codir de l'UMS, selon la composition suivante :

  • 7 personnalités qualifiées, dont les compétences sont reconnues dans le périmètre multifonctionnel de la TGIR ; la majorité d'entre elles n'appartient pas aux membres fondateurs de l'UMS FOF ; deux sont issues des communautés scientifiques extérieures à la France ;
     
  • un représentant de chaque direction scientifique des membres fondateurs de l'UMS FOF ;
     
  • les présidents des 2 commissions de la structure d'évaluation ;
     
  • un représentant de l'Agence Nationale de la Recherche (ANR) qui participe au COSS en sa qualité de partenaire de la programmation de la recherche nationale.

Le directeur et le directeur-adjoint de l'UMS sont invités aux réunions du COSS.
 
Le président du COSS est choisi parmi les personnalités qualifiées.
 
Le président peut inviter des experts aux réunions du COSS.
 
Les animateurs des groupes de travail sont désignés par le COSS ; ils sont invités par le président du COSS à présenter leurs travaux pendant les réunions plénières.
 
Le COSS désigne un secrétaire qui assure la logistique de ses réunions et prépare les comptes rendus de ses réunions.

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Le COSS est aussi doté d'un bureau qui est composé du président du COSS, des animateurs des groupes de travail qu'il a mis en place, du secrétaire.

Ce bureau a seulement pour mission de préparer et d'organiser les réunions plénières et de s'assurer du suivi des groupes de travail constitués lors des réunions plénières.