Flotte oceanographique française

Sécurité

Sécurité

Ces règles sont applicables lors d'un embarquement sur :

Alis, Antéa, Pourquoi pas ?, L'Atalante, Thalassa, Côtes de la Manche, Haliotis, L'Europe, Téthys II, Thalia

Protections à prévoir pour limiter les risques d'accidents sur le pont

Dans la lettre du commandant inspecteur de Genavir vous trouverez la liste des protections indispensables pour travailler sur le pont et des consignes sur les chaussures à porter pour tout déplacement sur le pont.

Application du code ISM

L'Organisation Maritime Internationale (International Maritime Organization ou IMO) a adopté un code définissant une norme internationale pour la sécurité de la gestion et de l'exploitation des navires et pour la prévention de la pollution (sauvegarde du navire, du personnel et de l'environnement) le Code International de Gestion de la Sécurité ( International Safety managment ou code ISM).

Afin d'appliquer cette norme aux navires de l'Ifremer il a été établi un certain nombre de formulaires que le chef de mission doit remplir obligatoirement au moment de la rédaction du dossier de préparation de campagne :

  • Description équipement et évaluation des risques
  • Sécurité produit chimique
  • Personnes à contacter

Ces formulaires sont destinés à évaluer les risques liés au stockage, à l'utilisation ou à la mise en oeuvre d'équipements embarqués par les équipes

Radionucléïdes et générateurs de rayons X

En France, la détention et l'utilisation de sources émettant des rayonnements ionisants : radioéléments, artificiels ou naturels, et de générateurs électriques de rayons X sont réglementées. Les principaux textes réglementaires de base sont les articles L. 361 à L. 641 et R. 5230 à R. 5238 du Code de la Santé Publique.

Afin d'appliquer ces textes sur les navires de l'ifremer une "Réglementation de l'utilisation des radionucléïdes et générateurs électriques de rayons X sur les navires de l'Ifremer" a été rédigée et les chefs de missions qui prévoient de travailler avec des radionucléïdes ou des générateurs de rayons X doivent obligatoirement la consulter .

Il faut pour l'embarquement et la manipulation à bord des navires de radionucléïdes (sources scellées ou sources non scellées) et d'instruments incluant un générateur électrique de rayons x, obtenir une autorisation de l'ASN. A l'embarquement le commandant devra s'assurer que l'autorisation ASN a bien été obtenue.

Vous pouvez Contacter l'ingénieur sécurité de l'Ifremer Monsieur Le Bras Philippe (tél : 02 98 22 40 65, Fax : 02 98 22 45 45, email : phlebras@ifremer.fr).

Produits chimiques

Pour les produits chimiques il faut que la liste de tous les produits embarqués soit incluse dans le dossier de préparation de campagne et pour chaque produit potentiellement dangereux qu'un formulaire d'évaluation des risques soit rempli (formulaire sécurité chimique du dossier de préparation de campagne).

Un lettre du commandant inspecteur précise aux chefs de mission les (DNO/D 97.48).

Pour le traitement des déchets des produits chimiques à bord du Pourquoi pas ?, les documents suivants sont à votre disposition :

Equipements à installer sur les engins sous-marins habités

Le document "Spécifications d'interface des équipements scientifiques" réf. 0170 08 50 00SU/C définit les disponibilités et les conditions de mise en place des outillages scientifiques en fonction des règles de sécurité mécanique, électrique et hydraulique du sous-marin Nautile.

Pour l'installation de nouveaux équipements sur le Nautile qui ne respectent pas les spécifications d'interface, il faut se conformer à la procédure "Qualité de l'intervention sous-marine : Procédure d'évolution du Nautile" réf. P.P4.002 (version 0 du 03/05/2012).

Les qualifications des enceintes résistantes destinées à équiper (ou a être manipulées par) le sous-marin Nautile doit être conforme à la norme NF X 10 812 annexe C.

Ces documents sont disponibles au Département des Engins Sous-Marins de Genavir.

Equipements à installer sur les engins sous-marins non habités

Le document " Interfaces disponibles sur VICTOR 6000" réf. VICTOR.S.30.00.DT.01 définit les disponibilités et les conditions de mise en place des outillages scientifiques en fonction des règles de sécurité mécanique, électrique et hydraulique de VICTOR6000.

Ces documents sont disponibles au Département des Engins Sous-Marins de Genavir.

Politique de lutte et prévention des addictions sur les navires de l'Ifremer et de l'IRD

Procédures en cas d'accident sur les navires de l'Ifremer